Découvrez le parcours
Retrouvez plus d’informations sur l’apprentissage et les compétences acquises dans cette formation.
Elle s’ouvrira dans un nouvel onglet et sera envoyée par email.
Pour être prise en compte, toute annulation doit être communiquée par écrit.
Les remplacements de participants sont admis à tout moment, sans frais, sous réserve d’en informer par écrit LE SPROCLUB et de lui transmettre les noms et coordonnées du ou des remplaçants au plus tard la veille de la formation.
Vous disposez de la faculté d’annuler une inscription sans frais sous réserve d’en informer LE SPROCLUB par lettre recommandée avec accusé de réception ou par courriel avec accusé de réception à contact@sproclub.com, reçu au plus tard quatorze [14] jours calendaires avant la date de la formation.
En cas d’annulation reçue moins de quatorze [14] jours calendaires avant la date de la formation (ou du premier module pour un cycle ou une formation à distance), le montant de l’inscription reste du en totalité au SPROCLUB
Toute formation à laquelle le participant ne s’est pas présenté ou n’a assisté que partiellement est due en totalité.
Tous les tarifs sont indiqués hors taxes. Ils seront majorés des droits et taxes en vigueur.
Nos tarifs comprennent la formation, la documentation pédagogique remise pendant la formation, les fichiers électroniques mis à disposition le cas échéant. Pour toutes questions concernant nos conditions tarifaires, n’hésitez pas à contacter notre service Clients par courrier électronique à contact@gmail.com.
Sauf accord particulier, un règlement intégral devra intervenir avant le début de la formation, comptant et sans escompte à réception de facture. En cas de paiement effectué par un OPCO, l’accord de financement par votre OPCO doit nous parvenir avant le 1er jour de la formation. Si Le SPROCLUB n’a pas réceptionné l’accord de financement, vous serez facturé de l’intégralité du coût de la formation. En cas de prise en charge partielle par l’OPCO, la part non prise en charge vous sera directement facturée.
Toute facture non payée à échéance portera de plein droit, intérêt au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente majorée de 10 (dix) points.
À défaut de paiement d’une seule facture à son échéance, l’intégralité des sommes dues par le Client deviendra immédiatement exigible.
Toute facture recouvrée par nos services contentieux sera majorée, à titre de clause pénale non réductible au sens de l’article 1231-5 du Code Civil, d’une indemnité fixée à 15 (quinze)% du montant des sommes exigibles.
L’employeur, ou selon le cas le participant, s’oblige à souscrire et maintenir en prévision et pendant la durée de la formation une assurance responsabilité civile couvrant les dommages corporels, matériels, immatériels, directs et indirects susceptibles d’être causés par ses agissements ou ceux de ses préposés au préjudice au SPROCLUB ou des participants. Il s’oblige également à souscrire et maintenir une assurance responsabilité civile désignant également comme assuré Le SPROCLUB pour tous les agissements préjudiciables aux tiers qui auraient été causés par son préposé, et, contenant une clause de renonciation à recours, de telle sorte que Le SPROCLUB ne puisse être recherchée ou inquiétée.
Le SPROCLUB se réserve le droit, si le nombre de participants à une formation est jugé insuffisant sur le plan pédagogique, d’annuler cette formation au plus tard quatorze [14] jours calendaires avant la date prévue.
Le SPROCLUB se réserve le droit de reporter la formation, de modifier le lieu de son déroulement, le contenu de son programme ou de remplacer un animateur, si des circonstances indépendantes de sa volonté l’y obligent.
Le SPROCLUB se réserve le droit, sans indemnité de quelque nature que ce soit :
● De refuser toute inscription ou accès à un Client qui ne serait pas à jour de ses paiements
● D’exclure tout participant qui aurait procédé à de fausses déclarations lors de l’inscription et ce, sans indemnité.
Dans le cadre du respect des droits de propriété intellectuelle attachés aux supports de cours ou autres ressources pédagogiques mis à la seule disposition des participants de la formation, le Client s’interdit de reproduire, directement ou indirectement, en totalité ou en partie, d’adapter, de modifier, de traduire, de représenter, de commercialiser ou de diffuser à des membres de son personnel non participants aux formations Le SPROCLUB ou à des tiers, les dits supports et ressources pédagogiques sans l’autorisation expresse, préalable et écrite du SPROCLUB ou de ses ayants droit.
Le SPROCLUB s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données personnelles, effectués à partir du site sproclub.com, soient conformes à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite « Loi Informatique et Libertés ») et du Règlement (UE) n° 2016/679 du 27 avril 2016 dit « Règlement général sur la protection des données » (ou « RGDP »).
Cette politique décrit la manière dont SPROCLUB s’engage à collecter, utiliser et protéger vos données personnelles.
Vous pouvez exercer, conformément aux dispositions des articles 39, 40, 41, et 42 de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vos droits d’accès, de rectification et d’opposition en vous adressant à : SPROCLUB – 52 RUE DES CAILLES 31240 L’UNION, ou par téléphone au +33 6 80 74 66 16.
En cas de contestation sur l’interprétation ou l’exécution de l’une de ces dispositions, et à défaut d’un accord amiable des parties, le tribunal de commerce de rattachement du siège social de l’organisme de formation sera seul compétent.
En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme de formation ou l’abandon du par le stagiaire pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes :
Paiement du coût de la formation au prorata de l’avancement du stagiaire et cela avec pour minimum 30% du coût de la formation.
Le stagiaire bénéficie de la possibilité de se désabonner à tout moment en envoyant un mail à : contact@sproclub.com
Si le stagiaire est engagé avec l’OF mais qu’il a décidé d’arrêter son Parcours, l’OF traitera sa demande selon que le stagiaire a décidé d’arrêter définitivement le parcours ou de faire une suspension. Dans le premier cas, l’OF supprimera toutes les données du stagiaire dans un délai de trente (30) jours, mais dans le second cas, l’OF ne pourra pas faire droit à la demande car l’OF doit conserver le dossier du stagiaire lorsqu’il sera diplômé pour des contraintes réglementaires liées à la nature de l’activité de l’OF.
En cas de durée de formation dépassant 6 mois le stagiaire s’engage à payer 300 € HT à chaque début de mois supplémentaire. L’accès à la formation pourra être suspendu en cas de paiement non reçu.
En souscrivant à l’action de formation, le stagiaire s’engage à respecter les engagements visés au Règlement Intérieur Étudiant dont les règles relatives à l’assiduité aux séances de mentorat. Nous vous informons que le manquement aux règles du Règlement Intérieur Étudiant peut conduire à des sanctions à votre égard jusqu’à la rupture du contrat à l’initiative de SPROCLUB.
A l’exception des stagiaires qui bénéficient d’un financement par un tiers, SPROCLUB s’engage à faire bénéficier aux stagiaires qui sont inscrits à un Parcours avec la mention « Emploi garanti », une garantie de satisfaction (« Emploi Garanti »), dans la limite maximale de six (6) mois quand celle-ci est indiquée sur la page du Parcours, selon les conditions et modalités suivantes.
Conditions d’application
SPROCLUB s’engage à rembourser un stagiaire qui a obtenu une certification relative à un Parcours si, dans les six (6) mois à compter de la date de la validation du dernier projet de son Parcours , celui-ci n’a pas démarré sa propre activité ou reçu une offre d’emploi salarié, à temps plein ou partiel, au titre soit d’un contrat de travail à durée déterminée d’une durée d’au moins six (6) mois, soit d’une mission d’intérim, de freelance ou d’un contrat à durée indéterminée au sein d’une Entreprise (définie comme une entité, personne morale de droit privé ou public, notamment entreprise, institution privée ou publique, collectivité, etc.) dont le niveau de qualification et de rémunération est en adéquation avec le Parcours et le marché du travail local (l’ « Emploi »).
Le stagiaire pourra prétendre au remboursement, dans la mesure où il répond de bonne foi à chacune des conditions suivantes :
● Le stagiaire est titulaire d’une autorisation légale de travailler dans son pays de résidence pour une durée minimum d’au moins douze (12) mois, dans le respect de la réglementation applicable ;
● Le stagiaire réside, pendant les six (6) mois suivant la date à laquelle le jury a statué concernant la certification (la « Période de Recherche »), dans son pays de résidence et s’engage à être mobile afin d’accepter un Emploi localisé dans son pays de résidence ou dans les pays limitrophes ;
● Le stagiaire s’engage à fournir ses meilleurs efforts pour rechercher activement un Emploi et ce, notamment par des actions répétées de recherches d’Emploi en adéquation avec le Parcours, dont un minimum de dix (10) nouvelles prises de contact qualifiées et pertinentes par semaine auprès d’Entreprises. Il enverra un rapport détaillé à SproCLUB (au mail suivant : juliendeat@sproclub.com), au minimum une fois tous les 15 jours, reprenant toutes les candidatures envoyées et les offres d’Emploi associées le cas échéant, tous les échanges et entretiens réalisés quel que soit le moyen, les Entreprises contactées incluant leur nom, lieu, activité, contacts des personnes, dates pertinentes et réponses reçues ; L’Abonné s’engage, par ailleurs, à répondre à toutes enquêtes du taux d’emploi des étudiants envoyées par SproCLUB ;
● Le stagiaire devra respecter les Conditions Générales d’Utilisation du SproCLUB et ses instructions, y compris, si SproCLUB le juge opportun, l’obligation de suivre le parcours “Trouvez l’emploi qui vous correspond”, dont la réalisation des projets associés à ce Parcours ;
● Le stagiaire devra suivre une session hebdomadaire avec un mentor dès le premier mois de la Période de Recherche (ces sessions de mentorat étant offertes) ; le bon suivi de ces sessions est obligatoire pour bénéficier de notre offre “emploi garanti” ;
● Le stagiaire atteste sur l’honneur, au jour de sa demande de remboursement, n’avoir ni reçu ni refusé ni accepté ni laissé sans réponse de proposition d’Emploi en adéquation avec le Parcours et le marché du travail local pendant ou avant la Période de Recherche.
Au titre de l’Emploi Garanti, et sous réserve des conditions précédemment énoncées, SPROCLUB s’engage à mettre en œuvre les moyens raisonnables en vue de permettre à un stagiaire d’obtenir un Emploi à l’issue du Parcours, en ce compris la mise en place d’un soutien individualisé à Le stagiaire pendant la Période de Recherche.
Modalités de remboursement
Afin d’obtenir le remboursement, Le stagiaire devra présenter, au plus tard dans un délai de trente (30) jours maximums à l’issue de la Période de Recherche :
● Une attestation émanant du service public de l’emploi de son pays de résidence justifiant de sa qualité de demandeur d’emploi ;
● Ses coordonnées bancaires ;
● Tous les justificatifs prouvant le respect des conditions évoquées à l’article 12.
À défaut, Le stagiaire ne pourra pas bénéficier d’un remboursement au titre de l’Emploi Garanti.
SPROCLUB s’engage à procéder au remboursement des sommes effectivement payées personnellement par Le stagiaire sur le Site au titre du Parcours, et ce dans la limite de la durée moyenne de formation affichée sur le Parcours.
SPROCLUB remboursera les sommes à Le stagiaire par virement bancaire dans les trente (30) jours suivants la demande de remboursement prévue à l’article 12, et sous réserve de la réception par SPROCLUB de l’ensemble des documents nécessaires.
En application de l’article L. 6354-1 du Code du travail, il est convenu entre les signataires de la présente convention, que faute de réalisation totale ou partielle de la prestation de formation, l’organisme prestataire doit rembourser au cocontractant les sommes indûment perçues de ce fait.
11.1 Le contenu des Cours et des Parcours est la propriété du SPROCLUB et celle de nos partenaires. Il est comme tel strictement réservé au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle par leurs titulaires et pour le monde entier. En conséquence, toute reproduction, imitation ou représentation totale ou partielle non autorisée de ces marques, logos, signes distinctifs et contenus constitue une violation du droit d’auteur passible de poursuites civiles et pénales.
11.2 Tous les fichiers, notamment les vidéos à télécharger dans le cadre des Services, sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle par leurs titulaires et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction, imitation, représentation ou extraction totale ou partielle de ces fichiers, à d’autres fins que leur utilisation conforme à leur destination et/ou le transfert sur un autre support est strictement interdit et sera considérée comme une violation du droit d’auteur passible de poursuites civile et pénales. Toute revente, échange, louage des fichiers ou transfert à un tiers, sont strictement
Découvrez le parcours
Retrouvez plus d’informations sur l’apprentissage et les compétences acquises dans cette formation.
Elle s’ouvrira dans un nouvel onglet et sera envoyée par email.